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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOL FINANCE FRANCE
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ISOL FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOL FRANCE
ISOL FINANCE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4189192
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2025
ISOL FRANCE de ISOL FINANCE FRANCE

Présentation de la marque ISOL FRANCE

Déposée le 15 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOL FINANCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ISOL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOL FINANCE FRANCE domicilié(e) ZA DU RENOUVEAU, 13 RUE DU RENOUVEAU - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOL FINANCE FRANCE, M. HAZERA PATRICK domicilié(e) ZA DU RENOUVEAU, 13 RUE DU RENOUVEAU - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

La marque ISOL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL FRANCE arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.


ISOL FINANCE FRANCE, SARL - ZA DU RENOUVEAU, 13 RUE DU RENOUVEAU - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


ISOL FINANCE FRANCE, M. HAZERA PATRICK - ZA DU RENOUVEAU, 13 RUE DU RENOUVEAU - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Verre isolant (construction) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.