Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISO FRANCE FENETRES
ISOFRANCE Fenêtres & Energies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1598674
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2030

Présentation de la marque ISO FRANCE FENETRES

Déposée le 22 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOFRANCE Fenêtres & Energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISO FRANCE FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOFRANCE Fenêtres & Energies domicilié(e) 41 Route de Malesherbes, 45390 PUISEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 286 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG Cedex - France.

La marque ISO FRANCE FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISO FRANCE FENETRES arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


ISOFRANCE Fenêtres & Energies, Société par Actions Simplifiée - 41 Route de Malesherbes, 45390 PUISEAUX - France - SIREN 379286149


CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle - 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173580 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 24 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178946 - Publication au BOPI 1994-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442816 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528370 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

Inscription le 8 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°788337 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750101 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os,ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Constructions et réparations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.