Déposée le 8 juin 1993 par ISOFORMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOPUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est ISOFORMTODO domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX,FRANCE (dossier no 2242748) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 639 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2242748) - 92070 - France.
La marque ISOPUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOPUNCH est expirée depuis le 8 juin 2013.
ISOFORM a également déposé les autres marques suivantes : ISOCONCEPT , ISOSTAMP
ISOFORM Société en Nom Collectif - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX,FRANCE (dossier no 2242748) - 92800 - France - SIREN 339639189
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2242748) - 92070 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165175 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 7 mai 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°370528 - Publication au BOPI 2003-05-07
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242748 - Publication au BOPI 2003-05-23
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
- Logiciels enregistrés d'aide à la conception, à la réalisation de pièces et/ou à l'étude des moyens à mettre en place pour la réalisation, l'emboutissage de pièces notamment métalliques; logiciels enregistrés d'aide à la conception, à la réalisation de pièces par mise en forme de matériaux en feuilles, à l'étude des moyens pour réaliser les pièces et/ou à la modélisation d'outils
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