Déposée le 29 octobre 1986 par la société ISOFORM - (société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ISOFORM - (société en nom collectif domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2077218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 639 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle, Immeuble "La Pacific" domicilié(e) (dossier no 2077218) - France.
La marque ISOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOFORM est expirée depuis le 29 octobre 2006.
ISOFORM - (société en nom collectif) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2077218) - France - SIREN 339639189
USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle, Immeuble "La Pacific" - (dossier no 2077218) - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1996 n°2077218 - Publication au BOPI 1996-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription le 1 avril 1996 - Changement d'adresse n°199676 - Publication au BOPI 1996-04-01
Inscription le 1 avril 1996 - Changement de dénomination n°199675 - Publication au BOPI 1996-04-01
Mise en forme de matériaux en feuilles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISOFORM"
