Déposée le 28 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) ISODIS NATURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Capsule Novapill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-36 du 8 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISODIS NATURA domicilié(e) Chaussée de Ruisbroek 76 - 1180 - UCCLE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque Capsule Novapill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISODIS NATURA, société anonyme de droit belge - Chaussée de Ruisbroek 76 - 1180 - UCCLE - Belgique
NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2624061 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19
Inscription le 24 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769178 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-24
Capsules pour compléments nutritionnels comprenant des plantes et/ou glucides et/ou protéines et/ou des micronutriments tels que vitamines, minéraux, acides aminés. Capsules pour compléments alimentaires comprenant des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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