Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ISODECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISODECO domicilié(e) Parc d'Activités des Bellevues, Rue du Gros Chêne, 95610 ERAGNY-SUR-OISE (dossier no 2054376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 049 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2054376) - France.
La marque ISOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISODECO S.A. (Société Anonyme) - Parc d'Activités des Bellevues, Rue du Gros Chêne, 95610 ERAGNY-SUR-OISE (dossier no 2054376) - France - SIREN 692049786
CABINET DEGRET - (dossier no 2054376) - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1995 n°2054376 - Publication au BOPI 1995-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189418 - Publication au BOPI 1995-09-15
. Plaques en matières plastiques, en particulier en polystyrène expansé.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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