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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOCOM
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LE BADGE FRANCAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BADGE FRANCAIS
ISOCOM, SARL

Numéro de dépôt :
4285649
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BADGE FRANCAIS de ISOCOM

Présentation de la marque LE BADGE FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BADGE FRANCAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOCOM domicilié(e) 7 CHEMIN MONTPLAISIR - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 639 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOCOM, M. ANTOINE HEUDE domicilié(e) 7 CHEMIN MONTPLAISIR - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 42

ISOCOM a également déposé les autres marques suivantes : U-STICKERS , CREA-BADGES , I BADGES BADGES 25 MM.FR , ISOCOM


ISOCOM, SARL - 7 CHEMIN MONTPLAISIR - 44100 - NANTES - France - SIREN 529639585


ISOCOM, M. ANTOINE HEUDE - 7 CHEMIN MONTPLAISIR - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737919 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Bijouterie ; médailles ;

Boutons ; épingles ; aiguilles ; attaches pour vêtements ;

Services de conception d'art graphique .