A
Présentation de la marque A
Déposée le 5 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A est expirée depuis le 5 octobre 2023.
ISOCHEM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244141 - Publication au BOPI 2003-06-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation n°2022371 - Publication au BOPI 1994-05
Inscription le 15 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383843 - Publication au BOPI 2003-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532002 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12