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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBOX TECHNOLOGIES
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XFORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XFORM
ISOBOX TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93485710
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque XFORM

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBOX TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBOX TECHNOLOGIES domicilié(e) 171 Avenue Georges Clemenceau,92024 NANTERRE Cedex (dossier no 2241858) - 92024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 914 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES NRngF173/MA37 domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2241858) - 75008 - France.

La marque XFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XFORM est expirée depuis le 30 septembre 2013.

ISOBOX TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : E.PACK , ISOTRAY , IRIBOX , SoubasBox , SERAIC , ISOBOX , RehausBox , EASYTRAY , SolivBox , BillesBox


ISOBOX TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée - 171 Avenue Georges Clemenceau,92024 NANTERRE Cedex (dossier no 2241858) - 92024 - France - SIREN 348914300


Cabinet ORES NRngF173/MA37 - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2241858) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241858 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 28 mars 2000 - Gage constitué n°299444 - Publication au BOPI 2000-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 13 septembre 2006 - Gage constitué n°443005 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 8 janvier 2007 - Gage radié n°446430 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 14 mai 2008 - Gage constitué n°480248 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 13 août 2012 - Gage radié n°580909 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Gage radié n°580908 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Matières plastiques pour l'emballage sous forme de feuilles ou de pellicules; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques.Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles, plaques baguettes ou panneaux pour l'emballage et pour l'isolation; matières isolantes.Récipients d'emballage en matières plastiques, palettes de chargement non métalliques, caisses, caissettes, boîtes d'emballage en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.