Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOTECH
ISOBOX TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97695986
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2027

Présentation de la marque ISOTECH

Déposée le 22 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBOX TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBOX TECHNOLOGIES domicilié(e) Principale, ZA - 68600 - WOLFGANTZEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 541 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISOBOX TECHNOLOGIES, SAS, Service Juridique domicilié(e) ZA, Rue Principale - 68600 - WOLFGANTZEN - France.

La marque ISOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOTECH arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

ISOBOX TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : E.PACK , ISOTRAY , XFORM , IRIBOX , SoubasBox , SERAIC , ISOBOX , RehausBox , EASYTRAY , SolivBox


ISOBOX TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée - Principale, ZA - 68600 - WOLFGANTZEN - France - SIREN 450541461


ISOBOX TECHNOLOGIES, SAS, Service Juridique - ZA, Rue Principale - 68600 - WOLFGANTZEN - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2007 n°2347306 - Publication au BOPI 2007-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 3 décembre 1998 - Retrait partiel n°267752 - Publication au BOPI 1998-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 28 mars 2000 - Gage constitué n°299444 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 14 mai 2008 - Gage constitué n°480248 - Publication au BOPI 2008-05-14

Inscription le 13 septembre 2006 - Gage constitué n°443005 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 8 janvier 2007 - Gage radié n°446430 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Inscription le 13 août 2012 - Gage radié n°580909 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Gage radié n°580908 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688961 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690673 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658449 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-04

Inscription le 29 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°765218 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, autres que pour le bâtiment et les travaux publics. Flotteurs et bouées pour la natation, bouées de sauvetage, de signalisation ou de repérage, casques de protection autres que pour les ouvriers de chantiers ou de travaux publics. Matières plastiques pour l'emballage sous la forme de feuilles, plaques, baguettes ou billes ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel pour les artistes. Produits en matières plastiques mi-ouvrés autres que pour le bâtiment et les travaux publics ; matières d'emballage en matières plastiques (rembourrage) ; matières d'embourrage en matières plastiques autres que pour le bâtiment et les travaux publics ; fibres en matières plastiques non à usage textile et autres que pour le bâtiment et les travaux publics ; matières plastiques et mousses mi-ouvrées autres que pour le bâtiment et les travaux publics ; matières filtrantes autres que dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; garnitures d'étanchéité et garnitures isolantes autres que dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; matières pour l'isolation thermique ou acoustique autres que pour le bâtiment et les travaux publics ; garnitures de protection en matières plastiques autres que pour le bâtiment et les travaux publics. Récipients d'emballage en matières plastiques ; palettes de chargement ou manutention non métalliques, caisses, caissettes et boîtes d'emballage en matières plastiques ; bouées de corps-morts non métalliques (amarrage). Jeux, jouets ; flotteurs pour la pêche ; planches à voiles, planches de surf, planches pour nager. Conseils et travaux d'ingénieur autres que dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; dessin industriel, essais de matériaux, étude de projets techniques, autres que dans le domaine du bâtiment ou des travaux publics, ingénierie industrielle dans le secteur de la chimie et des matières plastiques, autres que pour application dans le domaine du bâtiment ou des travaux publics ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, autres que dans le domaine des applications dans le bâtiment ou les travaux publics ; recherches techniques et chimiques, autres que pour applications dans le bâtiment et les travaux publics.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.