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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOA
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ISOCOTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCOTON
ISOA, SAS

Numéro de dépôt :
3831312
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
ISOCOTON de ISOA

Présentation de la marque ISOCOTON

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOCOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOA domicilié(e) 2 rue ALFRED NOBEL - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 254 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOA domicilié(e) 2 rue ALFRED NOBEL - 24750 - BOULAZAC - France.

La marque ISOCOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCOTON est expirée depuis le 13 mai 2021.

ISOA a également déposé les autres marques suivantes : ISOA ISOLATION


ISOA, SAS - 2 rue ALFRED NOBEL - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 410254601


ISOA - 2 rue ALFRED NOBEL - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586401 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.