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Marques déposées par la société ISO INGENIERIE
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EVOLUSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUSIL
ISO INGENIERIE

Numéro de dépôt :
3357665
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2015
EVOLUSIL de ISO INGENIERIE

Présentation de la marque EVOLUSIL

Déposée le 29 avril 2005 par la société ISO INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société ISO INGENIERIE domicilié(e) 530 rue F. HENNEBIQUE,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 13 - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 691 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISO INGENIERIE domicilié(e) 530 rue F. HENNEBIQUE,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 13 - 13854 - France.

La marque EVOLUSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUSIL est expirée depuis le 29 avril 2015.

ISO INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : VIP'S


ISO INGENIERIE - 530 rue F. HENNEBIQUE,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 13 - 13854 - France - SIREN 380691311


ISO INGENIERIE - 530 rue F. HENNEBIQUE,13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 13 - 13854 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Logiciel d'évaluation des SIL (Safety Integrity Level) des fonctions instrumentées de sécurité en relation avec la mise en œuvre et le respect des normes NF 615Ø8, NF 61511, NF 6153 et CEI 62Ø61 pour la sécurité industrielle.