Demande publiée - Marque en non vigueur

ISO FRANCE
ISO FRANCE FENETRES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3549443
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/01/2018
ISO FRANCE de ISO FRANCE FENETRES

Présentation de la marque ISO FRANCE

Déposée le 16 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISO FRANCE FENETRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ISO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008. .

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISO FRANCE FENETRES domicilié(e) 34/36 rue Berthie Albrecht,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 286 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ISO FRANCE FENETRES a également déposé les autres marques suivantes : ISO , ISO FRANCE FENETRES , ISO FRANCE Fenêtres & Energies , ISO FRANCE FENÊTRES , ISOFRANCE Fenêtres & Energies ISOLER, CHAUFFER, ÉCONOMISER


ISO FRANCE FENETRES Société à Responsabilité Limitée - 34/36 rue Berthie Albrecht,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France - SIREN 379286149


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, tringlerie, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; escaliers métalliques ; planchers métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; stores d'extérieur métalliques.

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas ; parquets et lames de parquets, planchers non métalliques, escaliers non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures châssis, paumelles, croisillons, parecloses, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrées ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration, ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; miroirs d'ameublement de toilettes ; armoires et placards ; étagères et rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; meubles de bureau ; caisses non métalliques ; charnières non métalliques ; coffrets non métalliques ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques et, plus généralement, garnitures de meubles non métalliques ; pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons et étagères de meubles ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissés (mobilier).

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint.

Vente en détail, vente en gros et vente en ligne de constructions métalliques et non métalliques, y compris portes, fenêtres, vérandas et volets ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en détail et en gros ; services rendus par une société proposant une franchise ou un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine des portes, fenêtres, vérandas et volets ; conseils en organisation et en direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines.

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie ; location de machines de chantier ; supervision (direction de travaux) de construction.

Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base des franchisés et du personnel ; formation de base des franchisés dans le domaine de l'exploitation et de la direction d'une entreprise commerciale.

Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; levée de terrains.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire), concession et communication de licences.