Marque enregistrée - Marque en vigueur

ruche hirondelle
Isnard, sarl

Numéro de dépôt :
4162308
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025

Présentation de la marque ruche hirondelle

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Isnard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ruche hirondelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Isnard domicilié(e) 19 route de Tully - 74200 - THONON-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 962 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isnard, M. Michel Isnard domicilié(e) 19 route de Tully - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.

La marque ruche hirondelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ruche hirondelle arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

Isnard a également déposé les autres marques suivantes : chant'abeille


Isnard, sarl - 19 route de Tully - 74200 - THONON-LES-BAINS - France - SIREN 404962219


Isnard, M. Michel Isnard - 19 route de Tully - 74200 - THONON-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Bois façonnés ; Sur la gamme de ruches en bois 6 cadres,10 cadres et 12 cadres.