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Marques déposées par ISNARD Raymond
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DOMAINE DES CAPELANIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAPELANIERS
ISNARD Raymond

Numéro de dépôt :
94535093
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2024

Présentation de la marque DOMAINE DES CAPELANIERS

Déposée le 31 août 1994 par ISNARD Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CAPELANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est ISNARD Raymond domicilié(e) 1722, route de Sainte Anne - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DOMAINE DES CAPELANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CAPELANIERS est expirée depuis le 31 août 2024.


ISNARD Raymond - 1722, route de Sainte Anne - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270156 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2564587 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine des Capelaniers"