Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINOUCHE DE ST TROPEZ
Numéro de dépôt :
942353
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Tropez
Présentation de la marque MINOUCHE DE ST TROPEZ
Déposée le 18 décembre 1975 par madame Isnard (Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Tropez), la marque française « MINOUCHE DE ST TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINOUCHE DE ST TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942353.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MINOUCHE DE ST TROPEZ est expirée depuis le 18 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494