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Marques déposées par la société isnard jean luc
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TERRES DE SOLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DE SOLENCE
isnard jean luc

Numéro de dépôt :
93458369
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013

Présentation de la marque TERRES DE SOLENCE

Déposée le 4 mars 1993 par la société isnard jean luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE SOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société isnard jean luc domicilié(e) la legue,84380 MAZAN (dossier no 2233049) - 84380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 332 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, isnard jean luc domicilié(e) chemin de la legue,84380 (dossier no 2233049) - 84380 - France.

La marque TERRES DE SOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE SOLENCE est expirée depuis le 4 mars 2013.


isnard jean luc - la legue,84380 MAZAN (dossier no 2233049) - 84380 - France - SIREN 390332450


isnard jean luc - chemin de la legue,84380 (dossier no 2233049) - 84380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166893 - Publication au BOPI 1993-12-27

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2233049 - Publication au BOPI 2002-12-31

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Jus de fruits Boissons alcooliques (à l'exception des vins de table) Restauration - Hébergement

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.