Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIMAURESQ CRU CLASSE COTES DE PROVENCE
ISNARD HUBERT DOMAINE DE RIMAURESQ 83790 - PIGNANS.

Numéro de dépôt :
1146413
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES

Présentation de la marque DOMAINE DE RIMAURESQ CRU CLASSE COTES DE PROVENCE

Déposée le 9 janvier 1980 par ISNARD HUBERT DOMAINE DE RIMAURESQ 83790 - PIGNANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « DOMAINE DE RIMAURESQ CRU CLASSE COTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ISNARD HUBERT DOMAINE DE RIMAURESQ 83790 - PIGNANS. - France.

La marque DOMAINE DE RIMAURESQ CRU CLASSE COTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE RIMAURESQ CRU CLASSE COTES DE PROVENCE est expirée depuis le 9 janvier 1990.


ISNARD HUBERT DOMAINE DE RIMAURESQ 83790 - PIGNANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

DES VINS,VINS MOUSSEUX, ALCOOLS ET EAUX-DE-VIE,LIQUEURS ET SPIRITUEUX DOUX.