Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CS COMING SOON
ISNARD CHRISTOPHE
GRASSET OLIVIER
NICANOR FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
3237583
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CS COMING SOON de ISNARD CHRISTOPHE

Présentation de la marque CS COMING SOON

Déposée le 22 juillet 2003 par ISNARD CHRISTOPHE, GRASSET OLIVIER, NICANOR FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CS COMING SOON »

Les déposants sont ISNARD CHRISTOPHE domicilié(e) 182 RT DE ST JULES,84210 ALTHEN LES PALUS - 84210 - France, GRASSET OLIVIER domicilié(e) Lieu dit LES MAJURANNES - France, NICANOR FERNANDEZ domicilié(e) 2 RUE DES ECOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRASSET OLIVIER domicilié(e) Lieu dit LES MAJURANNES,84100 UCHAUX - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


ISNARD CHRISTOPHE - 182 RT DE ST JULES,84210 ALTHEN LES PALUS - 84210 - France

GRASSET OLIVIER - Lieu dit LES MAJURANNES - France

NICANOR FERNANDEZ - 2 RUE DES ECOLES - France


GRASSET OLIVIER - Lieu dit LES MAJURANNES,84100 UCHAUX - 84100 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384863 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements cuir ou imitation cuir, ceintures. Habillement, fourrures. Vêtements, gant. Habillement, foulards, cravates, bonne-terie, chaussures, chaussons, chaussu-res de plage de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements. Cuir et imitation du cuir, malles valise parapluie, portefeuilles, porte monnaie, sac à main, à dos, de voyages de plage d'écoliers sac ou sachet.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.