Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH KAVA SODA
Mr ISNARD Camille Antoine
Mme ISNARD Yvette

Numéro de dépôt :
99831252
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque FRESH KAVA SODA

Déposée le 23 novembre 1999 par monsieur ISNARD Camille Antoine et madame ISNARD Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « FRESH KAVA SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Les déposants sont monsieur ISNARD Camille Antoine domicilié(e) BP 4159, 98846 NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE - France et madame ISNARD Yvette domicilié(e) BP 4159, 98846 NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Yvette ISNARD et ou Mr ISNARD Camille - France.

La marque FRESH KAVA SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH KAVA SODA est expirée depuis le 23 novembre 2009.


Mr ISNARD Camille Antoine - BP 4159, 98846 NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE - France

Mme ISNARD Yvette - BP 4159, 98846 NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE - France


Mme Yvette ISNARD et ou Mr ISNARD Camille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.