Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mozart & Cyrano
ismène de Dampierre, Agissant pour le compte de la société "société nouvelle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3766685
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2020
Mozart & Cyrano de ismène de Dampierre

Présentation de la marque Mozart & Cyrano

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par ismène de Dampierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mozart & Cyrano » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est ismène de Dampierre, Agissant pour le compte de la société "société nouvelle" en cours de formation domicilié(e) 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ismène de Dampierre domicilié(e) 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - Paris - France.

La marque Mozart & Cyrano a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mozart & Cyrano est expirée depuis le 15 septembre 2020.


ismène de Dampierre, Agissant pour le compte de la société "société nouvelle" en cours de formation - 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - Paris - France


ismène de Dampierre - 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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