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Marques déposées par Ismail Ozen
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Centre Culturel Yunus Emre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Centre Culturel Yunus Emre
Ismail Ozen
Centre Culturel Yunus Emre, Association

Numéro de dépôt :
3808839
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Centre Culturel Yunus Emre de Ismail Ozen

Présentation de la marque Centre Culturel Yunus Emre

Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par Ismail Ozen et Centre Culturel Yunus Emre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre Culturel Yunus Emre »

Les déposants sont Ismail Ozen domicilié(e) 6 Rue Bauret - 94600 - Choisy le Roi - France et Centre Culturel Yunus Emre, Association domicilié(e) 1 Avenue de la Fosse Montalbot - 91270 - Vigneux sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Culturel Yunus Emre domicilié(e) 1 Avenue de la Fosse Montalbot - 91270 - Vigneux sur Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


Ismail Ozen - 6 Rue Bauret - 94600 - Choisy le Roi - France

Centre Culturel Yunus Emre, Association - 1 Avenue de la Fosse Montalbot - 91270 - Vigneux sur Seine - France


Centre Culturel Yunus Emre - 1 Avenue de la Fosse Montalbot - 91270 - Vigneux sur Seine - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582647 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.