Déposée le 16 juillet 2009 par Ismaël Toumani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « tills »
Le déposant est Ismaël Toumani domicilié(e) 5 Bd de le Source - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ismaël Toumani domicilié(e) 5 Bd de le Source - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tills est expirée depuis le 16 juillet 2019.
Ismaël Toumani - 5 Bd de le Source - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France
Ismaël Toumani - 5 Bd de le Source - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521515 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmes pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôles et diagnostics techniques du bâti ; prélèlevement et analyse de materiaux et produits présents dans le bâti ; mesurage des surfaces ; diagnostic techniques des performances du bâti (conseil et recommandation) ; diagnostic techniques de l'installation éléctrique du bâti et de l'infrastructure informatique, diagnostic techniques des performances de l'infrastructure informatique (conseil et recommandation). Audit, expertise informatique, (technique, fonctionnel).
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