Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Bourgeonniers
M. Ismaël Capelle, Agissant pour le compte de la société "Les Bourgeonniers" en cours de formation
Mme. Coline Massaux, Agissant pour le compte de la société "Les Bourgeonniers" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4260120
Date de dépôt :
26/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2026
Les Bourgeonniers de Ismaël Capelle

Présentation de la marque Les Bourgeonniers

Déposée par voie électronique le 26 mars 2016 par monsieur Ismaël Capelle et madame Coline Massaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bourgeonniers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Les déposants sont monsieur Ismaël Capelle domicilié(e) 96 RUE d'Ypres - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France et madame Coline Massaux domicilié(e) 96 Rue d'Ypres - 59520 - Marquette-lez-Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ismaël Capelle domicilié(e) 96 RUE d'Ypres - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France.

La marque Les Bourgeonniers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bourgeonniers arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.


M. Ismaël Capelle, Agissant pour le compte de la société "Les Bourgeonniers" en cours de formation - 96 RUE d'Ypres - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France

Mme. Coline Massaux, Agissant pour le compte de la société "Les Bourgeonniers" en cours de formation - 96 Rue d'Ypres - 59520 - Marquette-lez-Lille - France


M. Ismaël Capelle - 96 RUE d'Ypres - 59520 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.