Déposée le 23 mars 2005 par ISM Technologie et Frédéric LE NAGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISM ELECTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Les déposants sont ISM Technologie - France et Frédéric LE NAGARD domicilié(e) ZA, Central Parc, 6 Allée du Daim,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISM Technologie SARL Frederic LE NAGARD domicilié(e) ZA Central Parc, 6 Allée du Daim,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.
La marque ISM ELECTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISM ELECTRONICS est expirée depuis le 23 mars 2015.
ISM Technologie a également déposé les autres marques suivantes : IOPS , VEONIX
ISM Technologie - France
Frédéric LE NAGARD - ZA, Central Parc, 6 Allée du Daim,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 4
ISM Technologie SARL Frederic LE NAGARD - ZA Central Parc, 6 Allée du Daim,93420 VILLEPINTE - 93420 - France
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421108 - Publication au BOPI 2005-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Appareils et instruments scientifiques. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; périphériques d'ordinateurs. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiophonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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