Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAHRA - HALAL
ASSOCIATION ISLAMIQUE MURIDULAHI, L'OEUVRE DIEUF, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1566536
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque ZAHRA - HALAL

Déposée le 18 décembre 1989 par l'association loi 1901 ISLAMIQUE MURIDULAHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAHRA - HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ISLAMIQUE MURIDULAHI domicilié(e) 81, rue du 1er mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ZAHRA - HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ASSOCIATION ISLAMIQUE MURIDULAHI, L'OEUVRE DIEUF, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 81, rue du 1er mars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription - Transmission de propriété n°46849 - Publication au BOPI 1990-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Tous produits de charcuterie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits alimentaires surgelés. Plats préparés et cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.