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Marques déposées par monsieur islam zerarka
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CG LIB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CG LIB
M. islam zerarka, c/o M° damien AYROLE
M. xavier dequest
M. abou-bakr seghouane

Numéro de dépôt :
4030362
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
CG LIB de islam zerarka

Présentation de la marque CG LIB

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur islam zerarka, monsieur xavier dequest, monsieur abou-bakr seghouane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CG LIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur islam zerarka domicilié(e) 197 bd malesherbes - 75017 - paris - France, monsieur xavier dequest domicilié(e) 197 bd malesherbes, c/o maitre damien ayrole - 75017 - paris - France, monsieur abou-bakr seghouane domicilié(e) 197 bd malesherbes, c/o maitre damien ayrole - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. damien ayrole, Avocat à la Cour domicilié(e) 197 boulevard Malesherbes - 75017 - paris - France.

La marque CG LIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CG LIB est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. islam zerarka, c/o M° damien AYROLE - 197 bd malesherbes - 75017 - paris - France

M. xavier dequest - 197 bd malesherbes, c/o maitre damien ayrole - 75017 - paris - France

M. abou-bakr seghouane - 197 bd malesherbes, c/o maitre damien ayrole - 75017 - paris - France


M. damien ayrole, Avocat à la Cour - 197 boulevard Malesherbes - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 30 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617638 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.