Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISITRAC
ISITEC International, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3689114
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
ISITRAC de ISITEC International

Présentation de la marque ISITRAC

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISITEC International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISITEC International domicilié(e) 18 rue du 8 mai 1945 - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 336 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ISITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISITRAC arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

ISITEC International a également déposé les autres marques suivantes : ISIRECO , ISIVOICE , ISICHECK


ISITEC International, Société par actions simplifiée - 18 rue du 8 mai 1945 - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 442336079


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°763265 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Inscription le 31 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765424 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-31

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725077 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

Ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données ; logiciel ; programmes d'ordinateur ; supports de données magnétiques ou optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données en vue de l'aide et de l'assistance à la logistique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale en vue de l'aide et de l'assistance à la logistique ; logiciels de reconnaissance et de synthèse vocale ; logiciels d'aide et d'assistance à la logistique ; logiciels d'aide et d'assistance à la logistique mettant en oeuvre un procédé de reconnaissance et de synthèse vocale ;

Aide et assistance (conseil) dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; aide et assistance (conseil) dans le traitement administratif des commandes, des achats, des livraisons ; aide et assistance dans le domaine de la logistique à savoir conseil en matière de distribution (livraison) de marchandises ;

Aide et assistance dans le domaine de la logistique à savoir conseil en matière de transport, d'entreposage et de manutention de marchandises ; services d'information dans le domaine du transport, de l'entreposage et de la manutention de marchandises ;

Conception et développement de systèmes informatiques ; conception et développement d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données ; conception et développement de logiciels ; conception et développement de programmes d'ordinateur ; conception et développement de systèmes informatiques utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale ; conception et développement d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale ; conception et développement de logiciels utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale ; conception et développement de programme d'ordinateur utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale ; conception et développement de systèmes informatiques utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale en vue de l'aide et de l'assistance à la logistique ; conception et développement d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale en vue de l'aide et de l'assistance à la logistique ; conception et développement de logiciels utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale en vue de l'aide et de l'assistance à la logistique ; conception et développement de programmes d'ordinateur utilisant un dispositif de reconnaissance et de synthèse vocale en vue de l'aide et de l'assistance à la logistique ; aide et assistance (conseil) informatique dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; aide et assistance (conseil) informatique dans le traitement administratif des commandes, des achats, des livraisons ; aide et assistance (conseil) informatique dans le domaine de la logistique comprenant notamment la distribution, la vente, le transport, l'entreposage, la manutention de marchandises.