Déposée le 29 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SurgiAssist » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIS domicilié(e) 20 rue du tour de l'eau,38400 SAINT MARTIN D'HÈRES - 38400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 465 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISIS Monsieur Hervé KOEHL domicilié(e) 20 rue du tour de l'eau,38400 SAINT MARTIN D'HÈRES - 38400 - France.
La marque SurgiAssist a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISIS S.A.S. - 20 rue du tour de l'eau,38400 SAINT MARTIN D'HÈRES - 38400 - France - SIREN 440465250
ISIS Monsieur Hervé KOEHL - 20 rue du tour de l'eau,38400 SAINT MARTIN D'HÈRES - 38400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Appareils d'enseignement, notamment dans le domaine médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire. Appareils mobiles ou fixes, pour le contrôle, l'affichage, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le suivi (traçabilité) ou le traitement du son, des images ou des données numériques ou électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs et de système de gestion des données. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment appareils et instruments d'assistance mobiles ou fixes pour applications chirurgicales ou médicales, à utiliser indépendamment ou en réseau, localement ou à distance, dans le même site ou sur un ou plusieurs sites éxtérieurs. Installation, maintenance, entretien et réparation de machines et de systèmes d'assistance mobiles ou fixes pour applications chirurgicales ou médicales pouvant inclure des ordinateurs. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à buts éducatifs ou de formation. Tous ces services étant notamment relatifs à des systèmes d'assistance mobiles ou fixes pour applications chirurgicales ou médicales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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