Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTIS C
ISIS Concept (S.A.)

Numéro de dépôt :
97681094
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque CAPTIS C

Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ISIS Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTIS C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISIS Concept domicilié(e) 19 bis, rue du Couvent, 91730 CHAMARANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 837 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque CAPTIS C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTIS C est expirée depuis le 4 juin 2007.

ISIS Concept a également déposé les autres marques suivantes : ISECHO C , ISIS CONCEPT


ISIS Concept (S.A.) - 19 bis, rue du Couvent, 91730 CHAMARANDE - France - SIREN 378837264


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Appareils et instruments scientifiques, appareils d'enseignement audiovisuel, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, unité à bande magnétique (informatique), bandes magnétiques, bandes vidéo, changeurs de disques (informatique), disques-compact audio-vidéo, disques magnétiques, disquettes souples, support de données magnétiques, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, émetteurs, explorateurs (scanneurs) informatiques, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement du texte, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs informatiques, logiciels (programmes enregistrés), mémoires pour ordinateur, microprocesseurs, modems, moniteurs, périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateur enregistrés, circuits intégrés, souris (informatique), cedé-roms. Catalogues, matériels d'enseignement, matériels d'enseignement sous forme de jeu, livres, livrets. Té lécommunications, communication par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion d'informations sur internet, transmission d'informations contenues dans un centre internet. Production de films sur bandes vidéo, publication de livres, montage de programmes multimédia, organisation de concours, organisation et conduite de congrès, colloques, séminaires symposiums. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière de pharmacie, consultation professionnelle, conception, élaboration de logiciels, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, services médicaux, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, édition de supports numériques, conception de serveurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.