Bachelor professionnel en alternance
Présentation de la marque Bachelor professionnel en alternance
Déposée le 16 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bachelor professionnel en alternance »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bachelor professionnel en alternance est expirée depuis le 16 février 2019.
ISIMI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511477 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522784 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29