Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAC'S
ISILIS, SAS

Numéro de dépôt :
4340937
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
BAC\'S de ISILIS

Présentation de la marque BAC'S

Déposée le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISILIS domicilié(e) 140 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RAYNAUD Lauriane domicilié(e) 12 place Henri Bergson - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BAC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC'S arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

ISILIS a également déposé les autres marques suivantes : BAC'S , DES SERVICES QUI RENDENT SERVICE , WIN'UTE , I ISILIS , BAC'S


ISILIS, SAS - 140 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Mme RAYNAUD Lauriane - 12 place Henri Bergson - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 20 juillet 2017 - Retrait partiel n°704431 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Bons à télécharger à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons cadeaux téléchargeables ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports de données magnétiques ; tous les produits / services mentionnés ci-avant étant en lien avec des programmes de récompenses ; aucun des produits / services mentionnés ci-avant n'étant lié à des services de transferts de fonds.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en communication [publicité] ; publicité ; relations publiques ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tous les produits / services mentionnés ci-avant étant en lien avec des programmes de récompenses ; aucun des produits / services mentionnés ci-avant n'étant lié à des services de transferts de fonds.

Attribution de remises dans les établissements de tiers adhérents par le biais d'une carte de membre ; émission de bons de valeur ; émission de bons d'achat ; émission de chèques cadeaux ; tous les produits / services mentionnés ci-avant étant en lien avec des programmes de récompenses ; aucun des produits / services mentionnés ci-avant n'étant lié à des services de transferts de fonds.

Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en conception de sites Web ; conseils en technologie de l'information ; services de conseils en technologies informatiques ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; informatique en nuage ; ingénierie ; installation de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; tous les produits / services mentionnés ci-avant étant en lien avec des programmes de récompenses ; aucun des produits / services mentionnés ci-avant n'étant lié à des services de transferts de fonds.