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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE
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TERROIR D'ISIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR D'ISIGNY
ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3794694
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
TERROIR D\'ISIGNY de ISIGNY – SAINTE MERE

Présentation de la marque TERROIR D'ISIGNY

Déposée le 4 janvier 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TERROIR D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR D'ISIGNY est expirée depuis le 4 janvier 2021.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY , , ISYFRANCE


ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole - 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Oeufs ; lait et produits laitiers (à l'exception du beurre et de la crème) ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; yaourts ; beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « beurre d'Isigny » ; crème bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « crème d'Isigny ».