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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE
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SAINTE-MÈRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINTE-MÈRE
ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1423984
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2027

Présentation de la marque SAINTE-MÈRE

Déposée le 21 août 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE-MÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINTE-MÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINTE-MÈRE arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

ISIGNY SAINTE – MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2007 n°2349008 - Publication au BOPI 2007-08-21

Renouvellement sans limitation n°2096253 - Publication au BOPI 1997-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418133 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418134 - Publication au BOPI 2005-09-20

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655428 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Beurres.