SAINTE MERE
Présentation de la marque SAINTE MERE
Déposée le 16 mars 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINTE MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINTE MERE est expirée depuis le 16 mars 2022.
ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213975 - Publication au BOPI 2002-01-23
Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342358 - Publication au BOPI 2002-03-11
Renouvellement sans limitation n°2002028 - Publication au BOPI 1993-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488195 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04