PRE NORMAND
Présentation de la marque PRE NORMAND
Déposée le 28 mai 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRE NORMAND est expirée depuis le 28 mai 2020.
ISIGNY-SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158454 - Publication au BOPI 1999-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441029 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527609 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19