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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE
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PERIERS D'ISIGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERIERS D'ISIGNY
ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1520032
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2029
PERIERS D\'ISIGNY de ISIGNY SAINTE-MERE

Présentation de la marque PERIERS D'ISIGNY

Déposée le 20 mars 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERIERS D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PERIERS D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERIERS D'ISIGNY arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390958 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495331 - Publication au BOPI 2009-04-15

Renouvellement sans limitation n°2137553 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706078 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

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