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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93488382
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488382.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2023.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination n°375313 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination n°375314 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 20 août 2003 n°2248085 - Publication au BOPI 2003-08-20

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535206 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers, fromages; huiles et graisses comestibles