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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ISIGNY-SAINTE MERE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1601373
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
Marque figurative de ISIGNY-SAINTE MERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601373.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2020.

ISIGNY-SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY-SAINTE MERE, société coopérative agricole - 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 317750818


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164181 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441028 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527609 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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