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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ISIGNY-SAINTE MERE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1294743
Date de dépôt :
04/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2025
Marque figurative de ISIGNY-SAINTE MERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294743.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 janvier 2025.

ISIGNY-SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY-SAINTE MERE, société coopérative agricole - 2, rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2004 n°2278392 - Publication au BOPI 2004-12-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation n°2041699 - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404694 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 15 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404274 - Publication au BOPI 2004-12-15

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573124 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-04

Viande, poisson, volailles et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.