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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1225627
Date de dépôt :
26/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2023
Marque figurative de ISIGNY – SAINTE MERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225627.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2023.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY , , ISYFRANCE


ISIGNY – SAINTE MERE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 2 rue du Dr Boutrois - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235391 - Publication au BOPI 2003-01-23

Renouvellement sans limitation n°2013768 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363639 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363640 - Publication au BOPI 2003-01-22

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519923 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Fromages de camembert.