LE QUETON D'ISIGNY
Présentation de la marque LE QUETON D'ISIGNY
Déposée le 13 mars 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE QUETON D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE QUETON D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE QUETON D'ISIGNY arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390960 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495335 - Publication au BOPI 2009-04-15
Renouvellement sans limitation n°2137557 - Publication au BOPI 1999-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706076 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-11