LE PAVE D'ISIGNY
Présentation de la marque LE PAVE D'ISIGNY
Déposée le 23 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVE D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAVE D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAVE D'ISIGNY arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.
ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2143748 - Publication au BOPI 1999-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2143748 - Publication au BOPI 2009-03-13
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401303 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 21 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502515 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713603 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25