Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MEDAILLON
ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1537901
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2029
LE MEDAILLON de ISIGNY SAINTE – MERE

Présentation de la marque LE MEDAILLON

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MEDAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE MEDAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MEDAILLON arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

ISIGNY SAINTE – MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2143749 - Publication au BOPI 1999-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2143749 - Publication au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401307 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 21 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502519 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713602 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25

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