LE COTENTAIS
Présentation de la marque LE COTENTAIS
Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COTENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE COTENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COTENTAIS est expirée depuis le 18 janvier 2021.
ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189090 - Publication au BOPI 2001-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325470 - Publication au BOPI 2001-06-18
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456168 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26