LE COTENTAIS
Présentation de la marque LE COTENTAIS
Déposée le 4 février 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COTENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE COTENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE COTENTAIS arrivera à expiration en date du 4 février 2028.
ISIGNY SAINTE – MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360439 - Publication au BOPI 2008-01-11
Inscription le 17 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475768 - Publication au BOPI 2008-06-17
Renouvellement sans limitation n°2106918 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669407 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17