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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE
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LE COTENTAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COTENTAIS
ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1448393
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2028
LE COTENTAIS de ISIGNY SAINTE – MERE

Présentation de la marque LE COTENTAIS

Déposée le 4 février 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COTENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE COTENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE COTENTAIS arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

ISIGNY SAINTE – MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360439 - Publication au BOPI 2008-01-11

Inscription le 17 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475768 - Publication au BOPI 2008-06-17

Renouvellement sans limitation n°2106918 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669407 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17

Beurres.