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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE
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ISYFRAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISYFRAIS
ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1466878
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2028

Présentation de la marque ISYFRAIS

Déposée le 18 mai 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISYFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE – MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ISYFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISYFRAIS arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

ISIGNY SAINTE – MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE – MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360440 - Publication au BOPI 2008-01-11

Inscription le 17 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475767 - Publication au BOPI 2008-06-17

Renouvellement sans limitation n°2115651 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678417 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

OEufs, lait, beurres, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.