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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE
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ISILIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISILIGNE
ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1540856
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2029

Présentation de la marque ISILIGNE

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE domicilié(e) 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ISILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISILIGNE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY ,


ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole - 2 RUE DU DR BOUTROIS - 14230 - ISIGNY-SUR-MER - France - SIREN 317750818


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2145281 - Publication au BOPI 1999-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2145281 - Publication au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401304 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 21 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502516 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717354 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, fromage, yaourts, crème, beurre, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.