ISIGNY STe MERE MIMOLETTE DE FRANCE
Présentation de la marque ISIGNY STe MERE MIMOLETTE DE FRANCE
Déposée le 4 mai 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIGNY STe MERE MIMOLETTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISIGNY STe MERE MIMOLETTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIGNY STe MERE MIMOLETTE DE FRANCE est expirée depuis le 4 mai 2024.
ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2550982 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13