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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE
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ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR
ISIGNY – SAINTE MERE Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3375590
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2015
ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR de ISIGNY – SAINTE MERE

Présentation de la marque ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR

Déposée le 17 août 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY – SAINTE MERE domicilié(e) 2, Rue du Docteur Boutrois,14230 ISIGNY SUR MER - 14230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR est expirée depuis le 17 août 2015.

ISIGNY – SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , PRE NORMAND , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , , ISIGNY , , ISYFRANCE


ISIGNY – SAINTE MERE Société coopérative agricole - 2, Rue du Docteur Boutrois,14230 ISIGNY SUR MER - 14230 - France - SIREN 317750818


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Inscription le 25 mai 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°670632 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 2 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678757 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Camembert.